Conditions d'utilisation
Introduction
Bienvenue sur le site de Diaspera. En utilisant notre site, vous acceptez les termes et conditions ci-dessous. Veuillez les lire attentivement.
Acceptation des Termes
En accédant à notre site, vous acceptez d’être lié par ces termes et conditions, ainsi que par toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.
Utilisation du Site
Vous acceptez d’utiliser notre site uniquement à des fins légales et conformément à ces termes. Vous vous engagez à ne pas utiliser notre site de manière à endommager, désactiver, surcharger ou altérer nos services ou à interférer avec l’utilisation de nos services par d’autres utilisateurs.
Comptes Utilisateurs
Pour accéder à certains services, vous devrez peut-être créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, ainsi que de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.
Propriété Intellectuelle
Le contenu de ce site – incluant notamment les textes, images, graphismes, logos et éléments visuels – est protégé par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Certains visuels ou ressources utilisés proviennent de sources libres de droits ou sous licence ouverte. Lorsqu’ils ne sont pas notre propriété, ils sont utilisés conformément à leurs conditions d’utilisation.
Toute reproduction, modification ou diffusion non autorisée des contenus originaux de Diaspera demeure interdite sans accord préalable écrit.
Limitation de Responsabilité
Diaspera ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser nos services ou de toute information obtenue via notre site.
Modifications des Termes
Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet immédiatement. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé de nos conditions d’utilisation.
Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à notre site et à nos services, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, une violation de ces termes et conditions.
Droit Applicable
Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois de l’Union Européenne. Tout litige relatif à ces termes et conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de l’Union Européenne.
Contactez-Nous
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant cette politique de confidentialité, n’hésitez pas à nous contacter en cliquant sur le lien suivant: page contact.
